Déposée le 16 septembre 1992 par la société DELTA PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société DELTA PLAST domicilié(e) 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434462.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLAST - 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France - SIREN 383397844
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Articles de papeterie, albums, boîtes en carton ou en matières plastiques, cartons à dessins, catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), dossiers (papeterie), reliures.Porte-documents, mallettes pour documents, pochettes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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